Juridique et confiance
Documents contractuels, confidentialité, cookies, sous-traitants, résiliation et portabilité réunis au même endroit.
Documents juridiques disponibles
Identité de l’éditeur, direction de publication, contact et hébergement de Rulyx.
02Cadre d’accès et d’utilisation de Rulyx, distinct des conditions de vente de l’abonnement Pro.
03Informations précontractuelles et contractuelles applicables à l’abonnement Rulyx Pro lorsque la facturation est activée.
04Traitements, finalités, bases légales, destinataires, durées et droits relatifs aux données Rulyx.
05Inventaire actuel des cookies et stockages navigateur utilisés par Rulyx.
06Services techniques utilisés pour fournir Rulyx, leur rôle et les données concernées.
07Information et formulaire permettant de notifier une demande de rétractation applicable à un abonnement souscrit à distance.
08Parcours direct de notification, récapitulatif et accusé de réception d’une résiliation.
09Cadre de traitement des remboursements, distinct de la rétractation et de la résiliation.
10Mesures de sécurité, responsabilités partagées, export, suppression et limites de la portabilité.
